- Décision modificative budgétaire n°4 – CM/18/111
- Don au Département de l’Aude dans le cadre de la ” solidarité communes Audoises 2018 ” suite aux inondations du 15 octobre 2018 – CM/18/112
- Refacturation de repas adulte – CM/18/113
- Création d’une indemnité horaire pour travail de nuit pour les agents d’entretien du Pôle technique de la Ville du Trait – CM/18/114
- Partenariat de formation professionnelle territorialisée pour la période 2018/2019 entre la Ville de Le Trait et le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) – CM/18/115
- Constitution des commissions permanentes – CM/18/116
- Réforme des modalités d’inscriptions sur les listes électorales : constitution de la commission de contrôle – CM/18/117
- Convention constitutive d’un groupement de commandes portant sur l’achat d’équipements de protection individuelle dans le cadre d’un marché public – CM/18/118
- Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie : approbation du plan de financement – CM/18/119
- Subvention aux coopératives et associations des écoles de la Ville en soutien aux projets de sorties avec nuitées, sorties scolaires régulières ou occasionnelles sans nuitée et interventions pédagogiques et culturelles dans les écoles maternelles et élémentaires de la Ville – CM/18/120
- Convention annuelle pour une prestation de formation avec l’ESSOR – CM/18/121
- Avenant à la convention n°16217607092FILRAE conclue entre l Préfecture de Seine-Maritime et la Ville du Trait concernant l’aide pour le remboursement anticipé d’un contrat de prêt structuré à risque – CM/18/122
- Approbation des conventions d’objectifs et de financement d la CAF 76 dans le cadre du renouvellement d’agrément ” animation globale ” et d’un nouvel agrément ” animation collective famille ” du Centre social ” La Zertelle ” – CM/18/123
- Approbation de convention de mise à disposition de locaux et de moyens techniques et humains dans le cadre de la bourse aux jouets – CM/18/124
- Engagement de la collectivité dans la démarche Cit’ergie dans le cadre de la COP 21 porté par la Métropole – CM/18/125
- Rapport d’activités de la SEMVIT – CM/18/126
Compte-rendu du Conseil Municipal du 05.11.2018
Délibérations :
Approbation convention mise à dispo locaux Bourse aux jouets
Approbation conventions objectifs CAF
Approbation convention_mise_dispo_locaux_Bourse_jouets pj
Avenant conclue avec Préfecture contrat de prêt
Avenant_préfecture
Constitution commissions permanentes
Convention annuelle prestation formation avec ESSOR
Convention groupement commande achat équipement protection
Convention_annuelle_prestation_formation_avec_ESSOR
Convention_groupement_commande_achat_équipement_protection PJ
Convention_objectifs_CAF_pj
Création d’une indemnité horaire travail de nuit
Demande subvention auprès Agence de l’Eau financement
DM 4
Don au département de l’Aube
Engagement de la collectivité démarche Cit’ergie COP 21
Partenariat CNFPT pj
Partenariat formation pro CNFPT
Rapport d’activité SEMVIT
Rapport d’activité_SEMVIT pj
Refacturation de repas adulte
Réforme modalités listes électorales constitution commission contrôle
Subvention aux coopératives et associations
