- Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
- Approbation d’une convention tripartite – accès piscine ” Barre y va “
- Approbation renouvellement de l’agrément CAF ” Bons Temps Libres “
- Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’association ” EMY “
- Autorisations de programme et crédits de paiement
- Avancements de grade
- Bourse aux permis 2018 – candidats retenus
- Cession de terrain ZAC de la HAUTEVILLE – lot n° 35
- Cession de terrain ZAC de la HAUTEVILLE – lot n° 45
- Cession de terrain ZAC de la HAUTEVILLE – lot n° 73
- Contrat de parrainage – SEMVIT – 4e édition des Estivales de la Saint-Jean
- Création d’un poste de coordinateur vie association et manifestations sportives
- Décision modificative n° 1
- Délibération concordante des instances du personnel pour la Ville et le CCAS
- Fixation du nombre de représentants du personnel au CHSCT
- Fixation du nombre de représentants du personnel au CT
- Cessions terrains de tennis – parcelles cadastrées section AI 96 et 720
- Participation financière aux projets de sorties scolaires des écoles du 1er degré
- Travaux d’aménagement de l’étang Jean Agnès
- Travaux de restauration de la couverture et de la charpente de l’église Saint-Nicolas
Compte-rendu du Conseil Municipal du 17.05.2018
Délibérations :
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Approbation convention tripartite accès piscine Barre y va
Approbation renouvellement agrément CAF bons temps libre
Attribution d’une subvention exceptionnelle association EMY
Autorisations de programme et crédits de paiement
Avancements de grade
Bourse aux permis 2018 candidats retenus
Cession de terrains ZAC la Hauteville lot 35
Cession de terrains ZAC la Hauteville lot 45
Cession de terrains ZAC la Hauteville lot 73
Contrat de parrainage SEMVIT
Création d’un poste de coordinateur vie association et manifestations sportives
Décision modificative n°1
délib contrat de parrainage SEMVIT 4ème édition des estivales
Délibération concordante des instances du personnel pour Ville CCAS
Fixation du nombre de représentants du personnel au CHSCT
Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique
Parcelle cadastrée section AI 96 et 720 cession terrains de tennis
Participation financière aux projets de sorties scolaires écoles du 1er degré
Travaux aménagement étang Jean Agnès
Travaux de restauration couverture et charpente de l’église St Nicolas
