Séance du 23 septembre 2019

Levée de prescription quadriennale – règlement des entrées piscine du centre de natation de Port-Jérôme-sur-Seine – année 2008 – CM/19/085
Levée de prescription quadriennale – participation financière de la commune du Trait à la scolarisation d’un enfant en CLIS dans la commune d’Arelaune-en-Seine (cf. La Mailleraye-sur-Seine) – CM/19/086
Budget primitif Ville – décision modificative n°4 – CM/19/087
Autorisations de programmes et crédits de paiement 2019 AP/CP – modification – CM/19/088
Participation de la Ville au fonds d’aide aux jeunes (FAJ) porté par la Mission Locale – CM/19/089
Convention constitutive d’un groupement de commandes portant sur le nettoyage des bâtiments de la Ville et du CCAS du Trait – CM/19/090
Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer un marché public de nettoyage des bâtiments de la Ville et du CCAS du Trait – appel d’offres ouvert – CM/19/091
Loge artistes d’Hydre en Scène – construction d’un modulaire – demande de subvention – CM/19/092
Agrandissement du cimetière de la Hauteville – demande de subvention – CM/19/093
Travaux d’aménagement d’un ascenseur au groupe scolaire Guy de Maupassant – demande de subvention – CM/19/094
Travaux de toiture – salle de sport Léo Lagrange – demande de subvention – CM/19/095
Travaux de reprise de bardage au Pôle Technique et du Pôle Citoyenneté – demande de subvention – CM/19/096
Lutte contre les frelons asiatiques et les insectes hyménoptères – participation financière de la commune à la destruction des nids – CM/19/097
Modification des tarifs du Centre social dans le cadre de la fixation des tarifs des spectacles de l’Hydre en Scène saison culturelle 2019/2020 – CM/19/098
Fixation des tarifs des spectacles de la salle municipale « Hydre en Scène » saison culturelle 2019/2020 – CM/19/099
Appel à projet réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (REAAP76) – demande de subvention 2020 – CM/19/100
Adhésion à Seine Maritime Attractivité (SMA) – CM/19/101
Création d’un poste de régisseur technique et d’un poste de coordinateur administratif et logistique de la salle Hydre en Scène – CM/19/102
Création d’un poste de responsable du relais assistant(e)s maternel(le)s – CM/19/103
Actualisation du tableau des emplois d la Ville de Le Trait – CM/19/104
Modalités de réalisation et de rémunération des heures supplémentaires/complémentaires par les agents de la Ville de Le Trait – CM/19/105
Approbation d’une convention de subvention et de mise à disposition de moyens matériels et humains entre l’Amicale des employés de la Ville du Trait et du CCAS et, la Ville du Trait et du CCAS – CM/19/106
Approbation d’une convention définissant les modalités d’accueil au centre aquatique intercommunal « Alain Guilloit » de Port-Jérôme-sur-Seine pour des séances de natation en direction des élèves des écoles élémentaires – année 2019/2020 – CM/19/107
Approbation d’une convention définissant les modalités d’accueil au centre aquatique « Aqualoup » de Canteleu pour des séances de natation en direction des élèves des écoles élémentaires – année 2019/2020 – CM/19/108
Animations musicales en direction des enfants scolarisés en école élémentaire – année scolaire 2019/2020 – CM/19/109
Approbation de la convention simplifiée d’une démonstration sportive de Yoga officié par Evelyne Bodelle et le Centre social à destination des personnes âgées dans le cadre de la semaine bleue – CM/19/110
Approbation de la convention simplifiée d’une démonstration sportive de Tai Chi – Qi Gong officié par le club d’art martiaux de Rives-en-Seine et le Centre social à destination des personnes âgées de la Ville du Trait dans le cadre de la semaine bleue – CM/19/111
Installation de défibrillateurs – appel à projet de la Fondation CNP – CM/19/112
Actualisation de la voirie communale classée dans le domaine public – CM/19/113
Constat de désaffectation et déclassement de la parcelle AM419 en vue d’une cession – CM/19/114
Cession de terrain ZAC de la Hauteville – lot n°86 – CM/19/115
Cession de terrain ZAC de la Hauteville – lot n°87 – CM/19/116
Motion restructuration DGFIP – CM/19/117