- Changement de dénomination de la salle municipale Jacques Prévert par Hydre en Scène – CM/19/011
- Demandes de licences d’entrepreneur de spectacles vivants pour la Ville du Trait auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) de Normandie – CM/19/012
- Admission en non-valeur de créances éteintes – CM/19/013
- Vote du rapport d’orientation budgétaire 2019 – CM/19/014
- Attribution d’une subvention exceptionnelle – Association des Jardins Ouvriers (AJOT) – CM/19/015
- Actualisation du tableau des emplois de la Ville de Le Trait – CM/19/016
- Approbation du plan de formation 2019 – CM/19/017
- Approbation de la convention d’interventions annuelles de formation dans le cadre d’un chantier école avec l’IME ESSOR – CM/19/018
- Demande d’autorisation d’installation d’un dispositif de vidéo-protection – CM/19/019
- Reprise de concessions funéraires – CM/19/020
Compte-rendu du Conseil Municipal du 07.03.2019
Délibérations :
CM.19.011.changement de dénomination salle municipale
CM.19.012.demande licences entrepreneur spectacles vivants DRAC
CM.19.013.admission en non valeur créances éteintes
CM.19.014.vote du ROB
CM.19.015.attribution subvention exceptionnelle AJOT
CM.19.016.actualisation du tableau des emplois
CM.19.017.approbation du plan de formation 2019
CM.19.018.approbation convention interventions annuelles chantier école IME ESSOR
CM.19.019.demande autorisation installation dispositif vidéo protection
CM.19.020.reprise de concessions funéraires