Séance du 7 mars 2019

  • Changement de dénomination de la salle municipale Jacques Prévert par Hydre en Scène – CM/19/011
  • Demandes de licences d’entrepreneur de spectacles vivants pour la Ville du Trait auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) de Normandie – CM/19/012
  • Admission en non-valeur de créances éteintes – CM/19/013
  • Vote du rapport d’orientation budgétaire 2019 – CM/19/014
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle – Association des Jardins Ouvriers (AJOT) – CM/19/015
  • Actualisation du tableau des emplois de la Ville de Le Trait – CM/19/016
  • Approbation du plan de formation 2019 – CM/19/017
  • Approbation de la convention d’interventions annuelles de formation dans le cadre d’un chantier école avec l’IME ESSOR – CM/19/018
  • Demande d’autorisation d’installation d’un dispositif de vidéo-protection – CM/19/019
  • Reprise de concessions funéraires – CM/19/020

Compte-rendu du Conseil Municipal du 07.03.2019

Délibérations :

CM.19.011.changement de dénomination salle municipale

CM.19.012.demande licences entrepreneur spectacles vivants DRAC

CM.19.013.admission en non valeur créances éteintes

CM.19.014.vote du ROB

CM.19.015.attribution subvention exceptionnelle AJOT

CM.19.016.actualisation du tableau des emplois

CM.19.017.approbation du plan de formation 2019

CM.19.018.approbation convention interventions annuelles chantier école IME ESSOR

CM.19.019.demande autorisation installation dispositif vidéo protection

CM.19.020.reprise de concessions funéraires

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