Séance du 26 mars 2018

Approbation de la convention d’intervention d’un Espace Numérique Mobile (ENM) en partenariat avec l’association ” Clips Formation “, le CCAS et la ville du TRAIT
Approbation d’une convention de partenariat entre la Ville et le collège Commandant Charcot dans le cadre d’un projet théâtre forum
Attribution des subventions 2018 aux associations culturelles et sociales
Attribution des subventions 2018 aux associations sportives
Attribution des subventions 2018 à l’association Jardins Ouvriers du TRAIT
Attribution des subventions 2018 à l’association Gardon Traiton
Attribution des subventions 2018 à l’association Atelier des 4 Jeudis
Attribution des subventions 2018 à l’association Solidarité Traitonne
Attribution des subventions 2018 au Conservatoire du VAL DE SEINE, Musique, Théâtre et Danse
Avenant financier à la convention tripartite d’utilisation des équipements sportifs par les élèves du collège Commandant Charcot
Avis obligatoire sur une cession de deux logements locatifs propriétés de la SEMVIT
Approbation de la convention de partenariat entre la Ville et le Club Photo LE TRAIT dans le cadre de la P’tite Scène
Attribution des subventions 2018 à l’association ESSOR
Approbation du renouvellement de l’agrément CAF ” Bons Temps Libres ” pour le règlement des prestations extrascolaires de l’accueil de loisirs Robert Doisneau
Changement de nom de rue et de numérotation concernant la parcelle AM n° 45
Commission pour l’accessibilité – création et composition
Participation aux frais de scolarité d’un élève accueilli en classe d’inclusion scolaire (ULIS) à BARENTIN – année scolaire 2017/2018
Constat de désaffectation et déclassement de terrains de tennis en vue d’une cession
Réforme des rythmes scolaires éducatifs : proposition d’organisation du temps scolaire pour la rentrée de septembre 2018
Convention de prêt d’œuvres appartenant aux collections des archives municipale de la Ville avec la Métropole ROUEN-NORMANDIE
Convention de gestion des espaces verts attachés à la Zone d’Activité Economique du Malaquis/La Hazaie relative à l’entretien des arbres d’alignement et des accessoires indispensables à l’exploitation, à la conservation et au soutènement des voies
Convention constitutive de groupement de commandes portant sur la fourniture de pneus avec pour coordonnateur la Ville de ROUEN
Contrat de parrainage avec l’entreprise Dalkia – 4e édition des Estivales
Dissolution du syndicat du collège Commandant Charcot- approbation de la répartition du résultat global de clôture
Budget principal de la Ville et budget annexe de la ZAC de la HAUTEVILLE – désignation du Président de séance des votes des comptes administratifs
Budget principal – approbation du compte de gestion
Budget principal – approbation du compte administratif
Budget principal – vote du budget primitif 2018
Budget principal – approbation de l’affectation du résultat 2017
Budget annexe ZAC de la HAUTEVILLE – approbation du compte de gestion
Budget annexe ZAC de la HAUTEVILLE – approbation du compte administratif
Budget annexe ZAC de la HAUTEVILLE – approbation de l’affectation du résultat 2017
Budget annexe ZAC de la HAUTEVILLE – approbation du budget 2018
Vote des taux d’imposition 2018