Séance du 4 avril 2019

Désignation du Président de séance lors des votes des comptes administratifs du budget principal d la Ville et le budget annexe ZAC de la Hauteville – CM/19/021
Vote du compte de gestion – Budget principal – CM/19/022
Vote du compte administratif – Budget principal – CM/19/023
Vote de l’affectation du résultat 2018 – Budget principal – CM/19/024
Vote des taux d’imposition 2019 – CM/19/025
Approbation du budget primitif 2019 – Budget principal – CM/19/026
Attributions des subventions 2019 aux associations culturelles et sociales – CM/19/027
Attributions des subventions 2019 aux associations sportives – CM/19/028
Attributions des subventions 2019 – Conservatoire du Val de Seine, Musique, Théâtre et Danse – CM/19/029
Attributions des subventions 2019 – ESSOR – CM/19/030
Attributions des subventions 2019 – Solidarité traitonne – CM/19/031
Attributions des subventions 2019 – Gardon traiton – CM/19/032
Autorisations de programmes et crédits de paiements 2019 – CM/19/033
Vote du compte de gestion – Budget annexe ZAC de la Hauteville – CM/19/034
Vote du compte administratif – Budget annexe ZAC de la Hauteville – CM/19/035
Vote de l’affectation du résultat 2018 – Budget annexe ZAC de la Hauteville – CM/19/036
Approbation du budget annexe ZAC de la Hauteville – CM/19/037
Création du budget annexe Hydre en Scène – CM/19/038
Demande de subvention de fonctionnement et d’investissement dans le cadre du dossier de préfiguration « Relais assistants maternels » auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Maritime – CM/19/039
Création d’une provision pour risque et charge pour les comptes épargne-temps – CM/19/040
Avancements de grade – actualisation du tableau des emplois de la Ville de Le Trait – CM/19/041
Constitution des commissions permanentes – CM/19/042
SEMVIT : désignation des représentants de la Ville – CM/19/043
Désignation des délégués représentants la commune au sein du Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande – CM/19/044
Comité de pilotage du site NATURA 2000 « Boucles de la Seine Aval » : désignation d’un représentant et d’un suppléant – CM/19/045
Statuts du Syndicat Mixte du Conservatoire du Val de Seine – actualisation – CM/19/046
Groupement de commandes pour la réalisation et la livraison de de compositions florales pour les manifestations et commémorations de la Ville et du CCAS du Trait – CM/19/047
Groupement de commandes portant sur la destruction des nuisibles sur le patrimoine de la commune et le CCAS du Trait – CM/19/048
Groupement de commandes pour l’acquisition de lubrifiants, graisses huiles et accessoires – CM/19/049