Séance du 20 mai 2019

  • Approbation du budget annexe Hydre en Scène – CM/19/050
  • Participation financière d’équilibre de la Ville vers le budget annexe Hydre en Scène – CM/19/051
  • Décision modificative n°1 – budget principal – CM/19/052
  • Demande d’admission en non-valeur créances éteintes – CM/19/053
  • Demande d’admission en non-valeur créances irrécouvrables – CM/19/054
  • Décision modificative n°2 – budget principal – CM/19/055
  • Provision destinée à couvrir un déficit envisagé du budget annexe de la ZAC de la Hauteville – CM/19/056
  • Convention financière entre la Ville et la SEMVIT dans le cadre de la rénovation de la cité « Le Gavendest » – CM/19/057
  • Attribution d’une bourse au permis de conduire aux candidats sélectionnés – CM/19/058
  • Adhésion du Centre Social de la Ville du Trait au réseau des Centres Sociaux et Socioculturels de Seine-Maritime – CM/19/059
  • Adhésion du Centre Social de la Ville du Trait à la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de France (FCST) – CM/19/060
  • Approbation de la convention cadre de partenariat relative au réseau Grand Rouen « violences intra familiales » (REVIF) – CM/19/061
  • Attribution d’une convention tripartite entre Caux Seine Agglo, la commune de Rives-en-Seine et la commune de Le Trait – accès piscine « Barre y va » – CM/19/062
  • Convention type de mise à disposition d’un véhicule de la Ville à destination des associations locales – CM/19/063
  • Transport scolaires – convention de délégation des missions d’autorité organisatrice du transport secondaire (AOT2) – CM/19/064
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle – Amicale des retraités du Trait – CM/19/065
  • Avis de la commune du Trait sur le projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) arrêté en Conseil Métropolitain du 28 février 2019 – CM/19/066
  • Avis du Conseil Municipal sur le Programme de L’Habitat (PLH) établi par la Métropole Rouen Normandie (MRN) – CM/19/067
  • Extension et modification des conditions de remise en état d’une carrière de matériaux alluvionnaires située à Anneville-Ambourville, lieux-dits « Le Marais du Patis », « La Chaussée du Pont » et « Rue Cabourg » – enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l’environnement – CM/19/068

 

Compte-rendu du Conseil Municipal du 20.05.2019

Délibérations :

bordereau Préfecture budget Hydre en Scène

CM.19.050 Approbation du budget annexe 2019 Hydre en Scène

CM.19.051 Participation financière vers le budget annexe Hydre en Scène

CM.19.052 DM N°1 budget principal

CM.19.053 Demande d’admission en non-valeur des créances éteintes

CM.19.054 Demande d’admission en non-valeur des créances irrécouvrables

CM.19.055 DM N°2 budget principal

CM.19.056 Provision à couvrier déficit ZAC Hauteville

CM.19.057 Convention financière ville et SEMVIT rénovation cité Le Gavendest

CM.19.058 Attribution d’une bourse au permis de conduire aux candidats sélectionnés

CM.19.059 Adhésion centre social réseau des centres sociaux et socioculturels

CM.19.060 Adhésion centre social ville à fédération centres sociaux et socioculturels

CM.19.061 Approbation de la convention partenariat Réseau Grand Rouen REVIF

CM.19.062 Approbation convention tripartite accès piscine barre y va

CM.19.063 Convention type mise à disposition véhicule pour associations

CM.19.064 Transport scolaire convention délégation organisation missions AOT

CM.19.065 Attribution subvention exceptionnelle Amicale des retraités du Trait

CM.19.066 Avis commune sur projet PLU arrêté conseil métropolitain du 28.02.2019

CM.19.067 Avis du conseil municipal sur le programme local de l’habitat PLH

CM.19.068 Extension modification remise état carrière Anneville enquête publique

 

 

 

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