- Approbation d’une convention de mise à disposition d’un bungalow entre la Ville et la société Inspectas
- Approbation d’une convention définissant les modalités d’accueil au centre aquatique ” E’CauxBulles ” de la ville d’YVETOT en direction des écoles élémentaires – année scolaire 2018/2019
- Approbation d’une convention type relative au prêt de gobelets réutilisables dans le cadre des manifestations municipales
- Approbation de l’opération de fonctionnement pour le projet ” accès aux ressources numériques en bibliothèque et hors les murs “
- Approbation de l’opération d’investissement pour le projet ” accès aux ressources numériques en bibliothèque et hors les murs “
- Avenant financier à la convention d’utilisation tripartite d’utilisation des équipement sportifs par les élèves du collège Commandant Charcot
- Nouvelle tarification pour la pause méridienne, l’accueil périscolaire et l’accueil de loisirs Robert Doisneau
- Participation de la Ville aux classes à Horaires Aménagés Musique (CHAM) du collège Commandant Charcot – année scolaire 2018/2019
- Contrat de parrainage avec la société HAVE SOMACO pour la 4e édition des Estivales de la Saint-Jean
- Délibération rectificative : participation financière aux projets de sorties scolaires avec nuitées, sorties scolaires régulières ou occasionnelles sans nuitées et prestations dans les écoles du premier degré
- Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
- Cession de terrain de la ZAC de la HAUTEVILLE – lot n° 88
- Cession de terrain de la ZAC de la HAUTEVILLE – lot n° 92
Compte-rendu du Conseil Municipal du 14.06.2018
Délibérations :
Approbation convention mise à disposition bungalow INSPECTAS
Approbation convention modalités accueil centre aquatique E’CauxBulles
Approbation convention prêt gobelets pour manifestations
Approbation opération fonctionnement projet accès aux ressources numériques
Approbation opération investissement projet accès aux ressources numériques
Avenant financier convention utilisation équipements sportifs
Cession de terrain ZAC Hauteville lot 88
Cession de terrain ZAC Hauteville lot 92
Contrat de parrainage avec HAVE SOMACO
Délibération rectificative participation financière aux projets sorties scolaires
Nouvelle tarif pause méridienne accueil périscolaire et accueil de loisirs
Participation de la commune aux classes CHAM 2018 2019
Règlement intérieur du CM