Séance 14 juin 2018

Approbation d’une convention de mise à disposition d’un bungalow entre la Ville et la société Inspectas
Approbation d’une convention définissant les modalités d’accueil au centre aquatique ” E’CauxBulles ” de la ville d’YVETOT en direction des écoles élémentaires – année scolaire 2018/2019
Approbation d’une convention type relative au prêt de gobelets réutilisables dans le cadre des manifestations municipales
Approbation de l’opération de fonctionnement pour le projet ” accès aux ressources numériques en bibliothèque et hors les murs “
Approbation de l’opération d’investissement pour le projet ” accès aux ressources numériques en bibliothèque et hors les murs “
Avenant financier à la convention d’utilisation tripartite d’utilisation des équipement sportifs par les élèves du collège Commandant Charcot
Nouvelle tarification pour la pause méridienne, l’accueil périscolaire et l’accueil de loisirs Robert Doisneau
Participation de la Ville aux classes à Horaires Aménagés Musique (CHAM) du collège Commandant Charcot – année scolaire 2018/2019
Contrat de parrainage avec la société HAVE SOMACO pour la 4e édition des Estivales de la Saint-Jean
Délibération rectificative : participation financière aux projets de sorties scolaires avec nuitées, sorties scolaires régulières ou occasionnelles sans nuitées et prestations dans les écoles du premier degré
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
Cession de terrain de la ZAC de la HAUTEVILLE – lot n° 88
Cession de terrain de la ZAC de la HAUTEVILLE – lot n° 92