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Conseil du jeudi 9 décembre 2021

Délibérations

(cliquez sur une délibération pour la consulter)

CM_21_143_Bibliothèque tarifs 2022
CM_21_144_Fixation des tarifs du Centre social La Zertelle année 2022
CM_21_145_Tarifs 2022 des spectacles de l’Hydre en Scène
CM_21_146_Tarifs 2022 de location de la Salle Hydre en Scène
CM_21_147_Appel à projets d’installations photovoltaïques
CM_21_148_Subvention Dotation de soutien à l’Investissement Local (DSIL) : création ombrière parking Services Techniques
CM_21_149_Subvention Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) : accessibilité ascenseur et adaptation des sanitaires école Maupassant
CM_21_150_Subvention Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) : travaux de rénovation de l’ancienne chapelle
CM_21_151_Subvention Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) : vidéo protection et contrôle d’accès
CM_21_152_Subvention Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) : instrumentation transition énergétique des écoles et du centre Doisneau
CM_21_153_Subvention Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) : mise en place interface informatique
CM_21_154_Convention apport en compte courant associé à la SEMVIT
CM_21_155_Convention de mise à disposition services CCAS et Ville
CM_21_156_Budget principal Ville DM4
CM_21_157_Délibération autorisant la signature d’un marché public de mise à disposition de matériel et personnel
CM_21_158_Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement
CM_21_159_Règlement intérieur commission d’appel d’offres
CM_21_160_Approbation du rapport Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges
CM_21_161_Modalités de remboursement des frais de déplacements des agents de la ville
CM_21_162_Modalités de remboursement des frais de déplacement des fonctions itinérantes
CM_21_163_Dépôt du projet social CAF 76 renouvellement agrément
CM_21_164_Attribution d’une aide exceptionnelle Aristraitchat
CM_21_165_Partenariat entre la Musique des Sapeurs Pompiers et le Conservatoire Val de Seine : participation financière de la Ville
CM_21_166_Approbation de la convention de gestion Bibliothèque de Yainville
CM_21_167_Fédération Nationale des Collectivités territoriale pour la Culture : désignation d’un représentant
CM_21_168_Convention de mise en oeuvre du dispositif des petits déjeuners en écoles primaires
CM_21_169_Subvention coopératives et associations sorties scolaires écoles primaires
CM_21_170_Constitution de commissions permanentes
CM_21_171_Ouvertures dominicales des commerces de détail
CM_21_172_Association Nationale Des Elus en charge de l’Environnement et du paysage dans l’espace public : adhésion
CM_21_173_Création poste responsable informatique
CM_21_174_Création poste direction adjointe Centre social
CM_21_175_Mise à jour du tableau des emplois ville
CM_21_176_Création deux contrats apprentissage ville
CM_21_177_Convention Pass culture Région Normandie

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Compte-rendu du 9 décembre 2021

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