En 1 clic
Actualités
Agenda
Démarches
Titres d'identité
Portail Familles
Offres d'emploi
Adaptez
l'affichage
Menu
Accueil
DECOUVRIR
La ville
Les labels, reconnaissance des actions de la Ville
Histoire & Patrimoine
Vie municipale
le Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande
Actualités
VIVRE AU QUOTIDIEN
Titres d’identité
Solidarités / Santé
Environnement
Déchets
Transports
Urbanisme
Tranquillité publique
GRANDIR
Relais Petite Enfance
Enfance / jeunesse
Etablissements scolaires
Accueil de Loisirs Robert Doisneau
Portail familles
Projet Educatif Local 2022-2025
ENTREPRENDRE
Mutualisation des Entreprises du Trait, Yainville et Alentours
Union Commerciale et Artisanale du Trait
Marchés publics
PARTICIPER
Centre Social La Zertelle
Je deviens Traiton en Action
Maison France Services
Conseil Municipal des Enfants
Conseil de Vie Sociale – CCAS
Vie associative
SORTIR
Culture
Salle Hydre en Scène
Bibliothèque Gérard Philipe
Micro-Folie
Conservatoire Val de Seine
Sport
Agenda
Accueil
>
Séance du mardi 5 avril 2022
Que recherchez-vous ?
Séance du mardi 5 avril 2022
Délibérations
(cliquez sur une délibération pour la consulter)
bordereau retour budgets
CM_22_030_Désignation du président de séance pour budgets et budgets annexes
CM_22_031_Budget Principal Ville approbation du compte de gestion 2021
CM_22_032_Budget Principal Ville approbation du compte administratif 2021
CM_22_033_Budget Principal Ville vote de l’affectation de résultat 2021
CM_22_034_Vote des taux d’imposition 2022
CM_22_035_Budget Principal Ville révision et ouverture Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
CM_22_036_Annexes Budget Principal Ville
CM_22_036_Burdget Principal Ville vote du budget primitif 2022
CM_22_037_Budget ZAC Hauteville approbation compte de gestion 2021
CM_22_038_Budget ZAC Hauteville approbation compte administratif 2021
CM_22_039_Budget ZAC Hauteville vote de l’affectation de résultat 2021
CM_22_040_Annexes Budget Principal Zac Hauteville
CM_22_040_Budget ZAC Hauteville vote du budget primitif 2022
CM_22_041_Budget Hydre en scène approbation compte de gestion 2021
CM_22_042_Budget Hydre en scène approbation compte administratif 2021
CM_22_043_Budget Hydre en scène vote de l’affectation de résultat 2021
CM_22_044_annexes Budget Principal Hydre en Scène
CM_22_044_Budget Hydre en Scène vote du budget primitif 2022
CM_22_045_Attribution subvention des associations culturelles, sociales et sportives
CM_22_045_Convention_objectifs
CM_22_046_Attribution subvention fonctionnement AJOT
CM_22_047_Attribution subvention fonctionnement Cyclotourisme LT
CM_22_048_Attribution subvention fonctionnement Amicales des SP
CM_22_049_Attribution subvention fonctionnement Gardon Traiton
CM_22_050_Attribution subvention fonctionnement Ecole Jeunes SP
CM_22_051_Attribution subvention fonctionnement Solidarité Traitonne
CM_22_052_Attribution subvention fonctionnement Centre d’activité familiale
CM_22_053_Attribution subvention exceptionnelle Club photo du Trait
CM_22_054_Attribution subvention exceptionnelle Club Moto Passion
CM_22_055_Attribution subvention exceptionnelle Gymnastique LT
CM_22_056_Attribution subvention exceptionnelle Handball Club Brotonne LT
CM_22_057_Attribution subvention exceptionnelle ESSOR
CM_22_058_Attribution subvention exceptionnelle Club Haltérophilie et Musculation
CM_22_059_Ukraine demande subvention exceptionnelle Groupe de Secours Français
CM_22_060_Approbation convention partenariat découverte dispositif Micro folie
CM_22_060_Convention partenariat accès au musée numérique Micro Folie
CM_22_061_Approbation convention tripartite du dispositif interaction ODIA
CM_22_061_Convention ODIA Résidences Danse Interaction 2021 2022
CM_22_062_Approbation convention de mise à disposition gymnases Ville et Presque compagnie
CM_22_062_Convention de résidence
CM_22_063_Attribution invitations ou places offertes Hydre en scène
CM_22_064_Demande de subvention DSIL interface informatique
CM_22_065_Collectif normand des ressourceries et des acteurs du réemploi
CM_22_065_Convention fourniture produits réemploi réutilisation matières recyclées
CM_22_066_Approbation convention de groupement de commandes: acquisition fournitures de bureau et consommables
CM_22_066_Convention groupement commandes : acqusition fournitures de bureau et consommables
CM_22_067_Contrat de prêt financement travaux investissement
CM_22_068_Garanties d’emprunts SEMVIT avenant de réaménagement
CM_22_068_lignes du prêt aménagées 131367
CM_22_068_lignes du prêt aménagées 131369
CM_22_069_Bail emphytéotique LOGEAL rupture anticipée et cession
CM_22_070_Projet démolition cité Worms
CM_22_071_Création poste assistant acheteur public
CM_22_072_Création poste de policier municipal
CM_22_073_Mise à jour du tableau des emplois Ville
Partagez
Tweetez
0
Partages
précédent
suivant
Je télécharge…
Ordre du jour
CR du CM du 05.04.2022
Accès direct
Lire aussi
Séance du 28 Janvier 2019
Séance du 7 mars 2019
Séance du 4 avril 2019
Séance du 20 mai 2019
Séance du 23 septembre 2019
Séance du 5 novembre 2019
Séance du 29 janvier 2018
Séance du 26 mars 2018
Séance du 17 mai 2018
Séance 14 juin 2018
