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Séance du lundi 9 mars 2020
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Séance du lundi 9 mars 2020
Délibérations
(cliquez sur une délibération pour la télécharger)
Appel à projets RAM
(.pdf, 442 Ko)
CM.20.017.Vote du ROB
(.pdf, 454 Ko)
CM.20.018.Modification délibération tarification pause méridienne
(.pdf, 488 Ko)
CM.20.019.Demande de subventions DSIL et Département travaux école Curie
(.pdf, 573 Ko)
CM.20.020.Demande de subvention CAF demande d’aide financière DSIL
(.pdf, 528 Ko)
CM.20.021.Approbation convention engagement bénévole jeunes projet individuel
(.pdf, 484 Ko)
CM.20.022.Approbation tarification séjour jeunes
(.pdf, 548 Ko)
CM.20.023.Approbation tarification projets individuels jeunes engagement bénévole
(.pdf, 582 Ko)
CM.20.024.Appel à projet action culturelle salle Hydre en Scène
(.pdf, 490 Ko)
CM.20.025.Appel à projet la culture s’anime en Normandie
(.pdf, 491 Ko)
CM.20.026.Partenariat Musique SP Conservatoire participation financière Ville
(.pdf, 439 Ko)
CM.20.027.Convention prestations location maintenance photocopieurs
(.pdf, 481 Ko)
CM.20.028.Convention prestations location autocars minibus
(.pdf, 478 Ko)
CM.20.029.Approbation projet schéma départemental accueil des gens du voyage
(.pdf, 455 Ko)
Conventions
(cliquez sur une convention pour la télécharger)
Convention financière descente en Seine 16.06.2019
(.pdf, 334 Ko)
CMDVS Fanfare Ville
(.pdf, 112 Ko)
Engagement des bénévoles de l’accueil de jeunes du Centre social La Zertelle
(.pdf, 473 Ko)
Installation panneaux photovoltaiques SEMVIT
(.pdf, 125 Ko)
Partenariat bourse au permis
(.pdf, 294 Ko)
Prestation d’entretien des portes automatiques
(.pdf, 225 Ko)
Prestation de location autocars et minibus
(.pdf, 225 Ko)
Prestation de location et de maintenance des photocopieurs
(.pdf, 225 Ko)
Requalification de la place Ronarc’h
(.pdf, 149 Ko)
Rapport d’Orientation Budgétaire
(.pdf, 1.2 Mo)
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 09.03.2020 (.pdf, 713 Ko)
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