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Séance du lundi 18 janvier 2021

Délibérations

(cliquez sur une délibération pour la télécharger)

CM_21_001_Constitution des commissions permanentes
CM_21_002_Désignation d’un représentant de la Commune au sein du Conseil de la Vie Sociale des Foyers les Mouettes et Albatros de l’Association des Papillons Blancs 76
CM_21_003_Modification organisation temps de travail
CM_21_004_Mise à disposition d’un véhicule de fonction pour l’année 2021 pour le Directeur Général des Services
CM_21_005_Projets culturels 2021 – demande de subvention de fonctionnement au Département de Seine-Maritime
CM_21_006_Appel à projet Reseau d’Ecoute d’Appui et d’Accompagnement des Parents (REAAP76) : demande de subvention 2021
CM_21_007_Partenariat Musique Sapeurs pompiers – Conservatoire de Musique, de Danse et de Théâtre du Val de Seine : participation financière
CM_21_008_Participation de la commune aux Classes à Horaires Aménagés Musique (CHAM) du Collège Charcot – Année scolaire 2020/2021
CM_21_009_Avis du Conseil municipal sur l’autorisation du travail dominical au sein de la société FlexiFrance Technip FMC
CM_21_010_Lancement de procédure de reprise de concessions en état d’abandon dans les cimetières communaux
CM_21_011_Réitération des termes du procès-verbal de transfert des biens et installations de la Commune au profit de la Métropole Rouen Normandie et transfert de propriété d’une emprise de voirie à la Métropole Rouen Normandie
CM_21_012_ZAC de la Hauteville – dénomination de rue
CM_21_013_Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services eau et assainissement Métropole 2019
CM_21_014_Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics déchets Métropole 2019

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CR du CM du 18.01.2021

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