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Séance du lundi 13 juillet 2020
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Séance du lundi 13 juillet 2020
Délibérations
(cliquez sur une délibération pour la télécharger)
CM.20.060 Elections des membres du CCAS
CM.20.061 Composition de la CAO
CM.20.062 SEMVIT – désignation des délégués de la Ville
CM.20.063 Constitution des commissions permanentes
CM.20.064 Désignation des délégués au sein du PNRBSN
CM.20.065 Désignation des délégués Cons. de musique et de danse
CM.20.066 Désignation d’un délégué au sein du CA de l’ESSOR
CM.20.067 Désignation d’un délégué au sein du CA du collège Cdt Charcot
CM.20.068 Désignation des délégués Caisse auxiliaire d’aide à la construction LT
CM.20.069 Désignation des délégués au sein du Comité de jumelage Le Trait – Godshorn
CM.20.070 Désignation d’un correspondant défense
CM.20.071 Désignation d’un référent forêt-bois
CM.20.072 Désignation d’un délégué au sein de la CLETC
CM.20.073 commission communale des impôts directs
CM.20.074 commission intercommunale des impôts directs de la MRN
CM.20.075 Délégation de pouvoirs au Maire
CM.20.076 Indemnités de fonction des élus locaux
CM.20.076 Tableau récapitulatif des indemnités
CM.20.077 Versement d’une compensation financière aux CM
CM.20.078 Fixation des orientations en matière de formation des élus
CM.20.079 Prise en charge des frais de formation d’un élu
CM.20.080 MAD d’un véhicule à la majorité municipale
CM.20.081 Modification du vote de l’affectation du résultat 2019 – BP
CM.20.082 DM n°1 – BP
CM.20.083 DM n° 1 – budget ZAC de la Hauteville
CM.20.084 Tarification 2020-2021 restauration et accueil de loisirs R. Doisneau
CM.20.085 Tarifs du centre social 2020 – création du tarif dispositif colos apprenantes
CM.20.086 Création d’une prime exceptionnelle – COVID-19
CM.20.087 Mise à jour du tableau des emplois Ville
CM.20.088 Modif. horaires accueil temps périscolaires les jours d’école
CM.20.089 Modif. heures d’entrée et de sortie des écoles primaires
CM.20.090 Animations musicales écoles élémentaire – année scolaire 2020-2021
CM.20.090 Projet convention animations musicales année scolaire 2020-2021
CM.20.091 centre aquatique Aqualoup – année scolaire 2020-2021
CM.20.091 Convention Aqualoup 2020 – 2021 – non signée
CM.20.091 Convention centre aquatique Aqualoup – année scolaire 2020-2021
CM.20.092 Convention accès piscine Barre y va – Caux Seine Agglo et la Ville
CM.20.092 PJ Convention accès piscine Barre y va
CM.20.093 Adhésion au club Metya
CM.20.094 Régularisation lot 57 – ZAC de la Hauteville
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