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Séance du jeudi 24 septembre 2020
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Séance du jeudi 24 septembre 2020
CM.20.095 Décision modificative n°2
CM.20.096 Demande d’admission en non valeur des créances éteintes
CM.20.097 Prise de parts SEMVIT dans sté HACT FRANCE
CM.20.098 Désignation représentant ville à l’AG SEMVIT
CM.20.099 SEMVIT indemnité du président
CM.20.100 Demande de subvention exceptionnelle Beyrouth
CM.20.101 Construction d’un local technique
CM.20.102 Lutte contre les frelons asiatiques et insectes hyménotpères
CM.20.103 Création poste agent logistique de laverie
CM.20.104 Création d’un emploi d’éducateur spécialisé
CM.20.105 Comité de pilotage site Natura 2000
CM.20.106 Partenariat avec UCAT
CM.20.107 Approbat convention avec FLEXI FRANCE
CM.20.108 Approbat convention avec l’IFEN
CM.20.109 Désignation représentant ville au sein des écoles
CM.20.110 Approbat convention piscine Port Jérôme
CM.20.111 Convention tripartite CLIPS FORMATION
CM.20.112 Avis du conseil convention partenariat semaine bleue
CM.20.113 Convention marché prestation fournitures pour services techniques
CM.20.114 Convent marché prestations fourniture produits d’entretien
CM.20.115 ZAC Hauteville cession du lot 95B
CM.20.116 ZAC Hauteville cession parcelle AN 517
CM.20.117 Constat de désaffectation et déclassement parcelle AN 500
Conventions
(cliquez sur une convention pour la télécharger)
FLEXI FRANCE
IFEN
Marchés fournitures pour ST
Partenariat CLIPS FORMATION
Partenariat interventions semaine bleue
Piscine Port Jérôme
Prestations fourniture produits entretien
UCAT
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