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Séance du jeudi 15 décembre 2022
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Séance du jeudi 15 décembre 2022
Délibérations
(cliquez sur une délibération pour la consulter)
CM_22_140_Versement à l’AFM- Téléthon recettes spectacle à l’Hydre en Scène du 03.12.2022
CM_22_141_Budget de la ville DM 4
CM_22_142_Budget annexe Hydre en Scène DM 2
CM_22_143_Fixation de la durée amortissement des biens mise en place M57
CM_22_144_Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses
CM_22_145_Tarifs municipaux 2023
CM_22_146_Tarifs bibliothèque 2023
CM_22_147_Tarifs Centre social la Zertelle 2023
CM_22_148_Tarifs de location salle Hydre en Scène 2023
CM_22_149_Prolongation des tarifs spectacles de la salle Hydre en Scène jusqu’au 31 décembre 2022
CM_22_150_Tarifs spectacles de la salle Hydre en Scène 2023
CM_22_151_Subvention DSIL : instrumentation transition énergétique écoles + ALSH + bibliothèque
CM_22_152_Attribution de la subvention 2022 Banque alimentaire
CM_22_153_Versement aide à la vie partagée dans le cadre du déploiement de l’habitat inclusif
convention déploiement habitat inclusif CM_22_153
CM_22_154_Passation d’un marché d’achat de vêtements de travail, chaussures de sécurité et EPI
convention achat vêtements travail chaussures de sécurité et EPI CM_22_154
CM_22_155_Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments : modification enveloppe
CM_22_156_Lutte contre les frelons et insectes hyménoptères : participation financière
CM_22_157_Mise en vente FIAT DUCATO AM 630 RX
CM_22_158_Mise en vente RENAULT Nacelle CV 181 BG et PEUGEOT 308 FG 373 AX
CM_22_159_Participation financière aux classes CHAM
devis Conservatoire CM_22_159
CM_22_160_Modification de la mise en oeuvre du régime indemnitaire de la Police Municipale
CM_22_161_Ouvertures dominicales des commerces de détail
CM_22_162_Autorisation du travail dominical FLEXI FRANCE
CM_22_163_Changement de dénomination de l’ancienne chapelle Saint Eloi
CM_22_164_Convention d’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) et convention d’application Petites Villes de Demain
convention ORT CM_22_164
convention ORT+ORT PVD+annexes_CM_22_164
CM_22_165_Fixation de la rémunération des agents enquêteurs employés de la ville
CM_22_166_Autorisation d’adhésion au contrat groupe assurance risques statutaires
CM_22_167_Rapport services publics déchets METROPOLE 2021
collecte des déchets CM_22_167
CM_22_168_Rapport eau et assainissement METROPOLE 2021
note liminaire eau et assainissement CM_22_168
CM_22_169_Rapport d’activités 2021 DALKIA
CM_22_170_Approbation du rapport d’activité 2021 SMEDAR
CM_22_171_Rapport d’activités 2021 SEMVIT
rapport SEMVIT CM_22_171
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