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Séance du 30 mars 2023
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Séance du 30 mars 2023
Délibérations
(cliquez sur une délibération pour la consulter)
CM_23_033_Désignation du Président de séance
CM_23_034_Budget primitif Ville_approbation du compte de gestion 2022
CM_23_035_Budget Primitif Ville_approbation du compte administratif 2022
CM_23_036_Budget Primitif Ville_vote de l’affectation de résultat 2022
annexes BP Ville_CM_23_039
CM_23_037_Vote des taux d’imposition 2023
CM_23_038_BP Ville_révision et ouverture des AP_CP
CM_23_039_BP Ville_vote du budget primitif 2023
CM_23_040_Budget ZAC Hauteville_approbation du compte de gestion 2022
CM_23_041_Budget ZAC Hauteville_approbation du compte administratif 2022
CM_23_042_Budget ZAC Hauteville_vote de l’affectation de résultat 2022
CM_23_043_Budget ZAC Hauteville_vote du budget primitif 2023
annexes BP ZAC Hauteville_CM_23_043
CM_23_044_Reprise partielle de provision à couvrir déficit budget ZAC Hauteville
CM_23_045_Budget Hydre en Scène_approbation du compte de gestion 2022
CM_23_046_Budget Hydre en Scène_approbation du compte administratif 2022
CM_23_047_Budget Hydre en Scène_vote de l’affectation de résultat 2022
CM_23_048_Budget Hydre en Scène_vote du budget primitif 2023
annexes BP Hydre en Scène_CM_23_048
CM_23_049_Révision de provision pour risque et charge liée aux comptes épargne temps
CM_23_050_Travaux de rénovation Halte St Eloi_demande de subvention Département et FRADT
CM_23_051_Participation aux frais de scolarité élève accueilli classe maternelle Barentin
mémoire participation financière_CM_23_051
CM_23_052_Reconversion friche Cité Worms_convention EPFN et SEMVIT
convention EPFN et SEMVIT_
CM_23_052
CM_23_053_Mandat spécial assises transition énergétique
CM_23_054_Mandat spécial assises APVF
CM_23_055_Approbation de la lettre accord_partenariat Terres de paroles
lettre accord 2023_CM_23_055
CM_23_056_Création de stages dit Passerelle
CM_23_057_Approbation convention ADIAS ACH
convention ADIAS ACH_CM_23_057
CM_23_058_Convention entre l’ESAT l’ESSOR et la bibliothèque LT
convention ESAT ESSOR et bibliothèque_CM_23_058
CM_23_059_Cession de terrain ZAC de la Hauteville lot 95B
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