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Séance du 24 janvier 2023
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Séance du 24 janvier 2023
Délibérations
(cliquez sur une délibération pour la consulter)
CM_23_001 demande de subvention DSIL 2023 : vidéoprotection Accueil de Loisirs R. Doisneau
CM_23_002 demande de subvention DSIL 2023 : vidéoprotection Services Techniques
CM_23_003 demande de subvention DSIL 2023 : étude et travaux de rénovation énergétique de la Bibliothèque
CM_23_004 demande de subvention FIPD : opération vidéoprotection de la commune
CM_23_005 demande de subvention FACIL: travaux de rénovation de la Halte Saint Eloi
CM_23_006 modification des tarifs municipaux
CM_23_007 subvention exceptionnelle UCAT
CM_23_008 groupement de commandes : marché fourniture de pneus et prestations associées
convention fourniture pneus et prestations associées CM_23_008
CM_23_009 reconversion de la friche de la Cité Worms : convention EPFN et SEMVIT
convention EPFN CM_23_009
CM_23_010 mise en vente du tracteur John Deere et du micro tracteur Kubota
CM_23_011 mise en vente de cinq containers de stockage
CM_23_012 sinistre à l’ école Curie : protocole transactionnel
protocole transactionnel CM_23_012
CM_23_013 autorisation du travail dominical : société Sarens France
CM_23_014 mandat spécial pour participer au salon ANCT
CM_23_015 convention de partenariat entre la ville et l’UCAT
convention Phoénix CM_23_015
CM_23_016 lancement de l’opération adressage
CM_23_017 adressage : dénomination de voie
CM_23_018 mise à jour du tableau des emplois ville
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