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Séance du 22 juin 2021
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Séance du 22 juin 2021
Délibérations
(cliquez sur une délibération pour la consulter)
CM_21_075 BP Ville ouverture AP CP
CM_21_076 Approbation de la vente du véhicule FORD FOCUS BREAK et bus RENAULT IRISBUS ILIADE
CM_21_077 Création d’une provision pour risque et charge pour les Comptes Epargne Temps
CM_21_078 BP Ville DM1
CM_21_079 BP Ville Admission en créances éteintes
CM_21_080 Demande de subvention FNADT pour équipement informatique
CM_21_081 Demande de prêt auprès de la CAF réalisation locaux périscolaires
CM_21_082 Mise à jour du tableau des emplois Ville
CM_21_083 Création emploi conseiller numérique Maison France Services
Convention_subvention_titre du dispositif_conseiller_numérique_France_Services
CM_21_084 Subvention caisse des dépôts et consignations conseiller numérique
CM_21_085 Tarification 2021.2022 pause méridienne accueil périscolaire
CM_21_086 Convention triennalle Agence de services et de paiement tarification sociale
Convention_triennale_tarification_sociale_des_cantines
CM_21_087 Lutte contre les frelons asiatiques et insectes hyménoptères
CM_21_088 Attribution subvention exceptionnelle CIVAM Apicole
CM_21_089 Attribution subvention amicale SP
CM_21_090 Participation financière comité de la flamme
CM_21_091 Fonds de soutien aux associations CHMT
CM_21_092 Approbation convention Restos du Coeur : modalités distribution colis
Convention_Restos_du_Coeur
CM_21_093 Appel à projet fonds de soutien CAF : restaurer le lien hors des lieux 2021
CM_21_094 Approbation de la convention de fonctionnement de l’Accueil de jeunes du Centre social et la DSDEN
Convention_de_fonctionnement_Accueil_jeunes
CM_21_095 Attribution Bourse au permis de conduire aux candidats
Charte_engagements_bénéficiaire_bourse_au_permis
CM_21_096 Convention constitutive groupement commandes réalisation taux de reprise sépultures cimetières
Convention_réalisation_travaux_reprise_sépultures_cimetières
CM_21_097 Convention constitutive groupement de commandes nettoyage bâtiments communaux
Convention_nettoyage_des_vitres_des_bâtiments_communaux
CM_21_098 Exécration chapelle Saint Eloi du Trait
CM_21_099 Désignation membre du CA du CCAS
CM_21_100 Constitution des commissions permaanentes
CM_21_101 Cit’ergie orientations politiques
CM_21_102 Cession de parcelle à la SEMVIT
CM_21_103 Mandat spécial pour participer aux assises des APVF
CM_21_104 BP Ville admission en non valeur de créances irrécouvrables
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