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Séance du 15 mars 2021

Délibérations

(cliquez sur une délibération pour la télécharger)

CM_21_015 Vote du rapport d’orientation budgétaire
CM_21_016 Engagement du partenariat / Avenant de la convention concernant la mise en place du M57
CM_21_017 Fixation des tarifs municipaux 2021
CM_21_018 Subvention de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) de rénovation énergétique pour les travaux isolation de la toiture et les fenêtres du gymnase Maupassant
CM_21_019 Subvention de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) de rénovation énergétique pour les travaux d’isolation de la toiture et de la pose de lacentrale photovoltaïque du futur Centre Flaubert
CM_21_020 Subvention de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour l’aménagement du local Maison France Services
CM_21_021 Subvention de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour la destruction d’un bâtiment amiante et la renaturation d’une parcelle du Centre Gustave Flaubert
CM_21_022 Approbation de l’avenant à la convention d’habilitation informatique CAF 76
CM_21_023 Convention des objectifs de financement des accueils collectifs de mineurs CAF 76
CM_21_024 Convention pour le système alerte aux populations par SMS
CM_21_025 Convention de partenariat avec la Réunion des Musées Métropolitains Rouen Normandie
CM_21_026 Création de la Société Publique Locale “ALTERN – Agence Locale de la Transition Energetique Rouen Normandie” et prise de participation de la commune du Trait
CM_21_027 Bourse au permis de conduire 2021
CM_21_028 Cession terrain ZAC Hauteville lot 67
CM_21_029 Cession terrain ZAC Hauteville lot 87
CM_21_030 Convention constitutive d’un groupement de commandes portant sur la location d’extincteurs et la vérification annuelle règlementaire des systèmes de désenfumage
CM_21_031 Mise à jour du tableau des emplois de la ville

Conventions et statuts

(cliquez sur une convention ou un statut pour les télécharger)

Budget

(cliquez sur le rapport pour le télécharger)

Rapport d’Orientation Budgétaire 2021

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Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 mars 2021

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