Séance 1er juillet 2019

Budget primitif Ville – décision modificative n°3 – CM/19/069
Demande de fonds de concours pour l’opération vidéo-protection – CM/19/070
Demande de fonds de concours pour les travaux d’aménagement du stade Pierre de Coubertin – CM/19/071
Demande de fonds de concours pour les travaux de plâtrerie de l’église Saint-Nicolas – CM/19/072
Institution d’une taxe annuelle sur les friches commerciales – CM/19/073
Tarification 2019/2020 pour la pause méridienne, l’accueil périscolaire et l’accueil de loisirs Robert Doisneau – CM/19/074
Fixation des tarifs du centre social La Zertelle 2019/2020 – CM/19/075
Attribution d’une subvention imprévue – Amicale des Sapeurs-pompiers du Trait – CM/19/076
Création d’un poste d’assistant polyvalent communication et d’un poste de gestionnaire des projets ressources humaines au Pôle Ressources et règlementation – CM/19/077
Création d’un poste de chargé de mission projets culturels – CM/19/078
Convention espace numérique mobile pour le CLIPS FORMATION – CM/19/079
Approbation de la participation de la Ville du Trait au site éco pâturage SEMVIT pour la saison 2019/2020 – CM/19/080
Constat de désaffectation et déclassement de 14m2 de la parcelle AM 419 en vue d’une cession – CM/19/081
Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer un marché public de confection et de livraison de repas enfants et adultes en liaison froide – Appel d’offres ouvert – CM/19/082
Fixation d’une redevance d’occupation du domaine public pour l’installation de commerces ambulants de restauration avec véhicule (Food Truck) sur le domaine public communal – CM/19/083
Groupement de commandes pour la réalisation d’une prestation d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la passation des marchés d’assurance de la Ville et du CCAS du Trait – CM/19/084