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Séance du mercredi 29 janvier 2020
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Séance du mercredi 29 janvier 2020
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(cliquez sur une délibération pour la télécharger)
CM.20.001 Bibliothèque tarifs 2020(.pdf, 453 Ko)
CM.20.002 Délégation de pouvoirs en marchés publics
(.pdf, 461 Ko)
CM.20.003 Mise à disposition véhicule DGS
(.pdf, 500 Ko)
CM.20.004 Convention financière organisation de la descente en Seine du 16 juin 2019
(.pdf, 490 Ko)
CM.20.005 Convention financière requalification place Ronarc’h
(.pdf, 453 Ko)
CM.20.006 Mise à jour tableau emplois Ville
(.pdf, 832 Ko)
CM.20.007 Autorisation de travail dominical Flexi Technip FMC
(.pdf, 474 Ko)
CM.20.008 Appel à projet CAF 76 REAAP dde de subvention
(.pdf, 476 Ko)
CM.20.009 Convention constitutive prestations entretien portes automatiques
(.pdf, 463 Ko)
CM.20.010 Convention partenariat auto école VALLEE bourse au permis
(.pdf, 527 Ko)
CM.20.011 Réorganisation réseau écoles
(.pdf, 553 Ko)
CM.20.012 Modification règlement inscriptions et dérogations scolaires
(.pdf, 486 Ko)
CM.20.013 Cession terrain ZAC Hauteville lots 36 et 37
(.pdf, 480 Ko)
CM.20.014 Cession terrain ZAC Hauteville lot 45
(.pdf, 512 Ko)
CM.20.015 Cession terrain ZAC Hauteville lot 87
(.pdf, 512 Ko)
CM.20.016 Projet schéma aménagement SAGE des six vallées
(.pdf, 453 Ko)
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Compte-rendu du CM du 29.01.2020 (.pdf, 992 Ko)
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