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mercredi 11 décembre 2019
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mercredi 11 décembre 2019
Délibérations
(cliquez sur une délibération pour la télécharger)
CM.19.138.Budget primitif Ville DM 6 (.pdf, 865 Ko)
CM.19.139.Demande d’admission en créances éteintes
(.pdf, 803 Ko)
CM.19.140.Demande d’admission en créances irrécouvrables
CM.19.141.BP Ville autorisation d’engager liquider et mandater les dépenses
(.pdf, 901 Ko)
CM.19.142.Budget principal Ville participation financière 2019 au profit du CCAS
(.pdf, 857 Ko)
CM.19.143.Annulation des AP CP
(.pdf, 1012 Ko)
CM.19.144.Trop perçu de salaire remise gracieuse de créance
(.pdf, 862 Ko)
CM.19.145.Dde de subv. réponse appel à projet logiciels RAM de la CAF (
(.pdf, 888 Ko)
CM.19.146.Création deux postes dispositif parcours emplois compétences
(.pdf, 1030 Ko)
CM.19.147.Mise à jour des emplois Ville
(.pdf, 1.67 Mo)
CM.19.148.Mise en place part supplémentaire IFSE REGIE dans le cedre RIFSEEP
(.pdf, 1.22 Mo)
CM.19.150.Journée sur les métiers de l’aide à domicile organisée par la REGION
(.pdf, 811 Ko)
CM.19.151.EngagT démarche partenariale Ville mise en oeuvre convention cadre
(.pdf, 946 Ko)
CM.19.152.Conseil d’Administration du CCAS désigantion d’un membre
(.pdf, 836 Ko)
CM.19.153.Désignation des délégués de la commune au PNRBSN
(.pdf, 819 Ko)
CM.19.154.Constitution des commissiosn permanentes
(.pdf, 956 Ko)
CM.19.155.Ouvertures dominicales commerces de détail
(.pdf, 937 Ko)
CM.19.156.Approb projet fonctionnement RAM intervenant PMI
(.pdf, 1064 Ko)
CM.19.157.Approbat convent tripatite partenariat intervention RAM
C
(.pdf, 993 Ko)
CM.19.158.Dénomination du RAM
(.pdf, 854 Ko)
CM.19.159.Déploiement du WIFI4EU convention de subvention
(.pdf, 877 Ko)
CM.19.160.Convention occupation toiture terrasse de la résidence autonomie
(.pdf, 851 Ko)
CM.19.161.Convent intercommunale d’attributions
(.pdf, 1,2 Mo)
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